Antoine Savoye - JORFSearch

Antoine Savoye

De:	Antoine Savoye ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la délégation Aquitaine-Sud, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000026293475 (source JORF)

délégation de signature

19 Août 2012 19/08/2012

De:	Antoine Savoye ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la délégation Aquitaine-Sud, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000026023618 (source JORF)

délégation de signature

15 Juin 2012 15/06/2012

De:	Antoine Savoye ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la délégation Pau, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000024440105 (source JORF)

délégation de signature

05 Août 2011 05/08/2011

De:	Antoine SAVOYE ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000022941352 (source JORF)

délégation de signature

23 Octobre 2010 23/10/2010

De:	Antoine SAVOYE ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000021509013 (source JORF)

délégation de signature

23 Décembre 2009 23/12/2009

De:	Antoine SAVOYE ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000020158280 (source JORF)

délégation de signature

28 Janvier 2009 28/01/2009

De:	Antoine Savoye ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

JORFTEXT000000824089 (source JORF)

délégation de signature

05 Juillet 2007 05/07/2007

De:	Antoine Savoye ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

JORFTEXT000000273546 (source JORF)

délégation de signature

28 Décembre 2006 28/12/2006

De:	Antoine Savoye ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications

JORFTEXT000000816469 (source JORF)

délégation de signature

01 Mars 2006 01/03/2006

De:	Savoye (Antoine)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) 70e section Sciences de l'éducation université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

date_debut="1998-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

JORFTEXT000000573625 (source JORF)

nomination

01 Décembre 1998 01/12/1998